Il existe plusieurs procédures de divorces tel le divorce par consentement mutuel, accepté ou par suite de l'altération définitive du lien conjugal. Dans tous les cas, il faut peser le pour et le contre vis-à-vis de la décision à prendre surtout s’il y a présence d’enfants. Il y a, par exemple, la garde alternée et garde partagée. Pour cela, il y a plusieurs paramètres à étudier tels que les avantages des enfants quel que soit le choix de la garde.
La garde d’enfant : généralité
Lors d’un divorce, la présence des enfants est un sujet à ne surtout pas prendre à la légère. C’est pourquoi il est nécessaire d’en discuter et connaître les droits de chacun. En cas de séparation, la garde d’enfant est souvent un sujet problématique mais pour faciliter les tâches, il est nécessaire de connaître le droit. Étant égaux aux yeux de la loi, les deux parents ont chacun le droit de garde. Ce qui implique qu’aucun des deux parents ne doit s’attribuer automatiquement la garde et partir avec les enfants sans le consentement de l’autre au risque d’être dénoncé pour enlèvement, sauf dans certaines circonstances exceptionnelles à confirmer auprès d’un juge. Ces circonstances ont souvent un rapport avec la maltraitance d’un enfant, dans un cas où il existe un danger d’ordre psychologique ou physique subi par l’enfant. Dans tous les cas, garde alternée et garde partagée seul le juge pourra décider, il serait judicieux d’apporter des preuves afin d’y avoir un gain de cause.
La garde partagée et alternée : définitions
Garde partagée : Chacun des parents peut avoir la garde des enfants d’une manière à ce que les enfants savent que les parents sont présents même dans la séparation. Ce mode de garde est bénéfique pour les enfants sans pour autant convenir aux parents. Le rythme d’alternance est à définir afin de garder l’équilibre, surtout pour les enfants qui peuvent passer un temps égal chez l’un comme chez l’autre ou une garde partagée pendant le long de la semaine.
Garde alternée : Les enfants habitent de manière alternative chez l’un et l’autre parent. Dans cette situation, les parents décident eux-mêmes de la fréquence de la garde des enfants et définissent le rythme d’alternance. Ce qui explique que cette garde pourrait ne pas suivre un rythme défini mais d’une convention d’un commun accord entre les deux parents, tel que la garde des jours ouvrés chez l’un et le week-end chez l’autre, ou encore quatre jours chez l’un et trois jours chez l’autre. Cette sorte de garde est égalitaire, dans les cas les plus fréquents, celle-ci est expliquée par la garde d’un des parents pendant une semaine et celle de l’autre la semaine d’après et ainsi de suite.
Ce qui différencie la garde partagée et alternée
Bien que la garde alternée et garde partagée aient la même signification voire les mêmes règles qui se résument à la garde partagée des enfants ou les visitent se passent de manière alternative afin que tout le monde puisse s’épanouir même dans la séparation. Il est nécessaire de savoir les différencier même à un détail près. Le plus important des détails étant le choix d’un juge imposant le rythme d’alternance ou le choix des parents à garder les enfants en alternance. La garde alternée fait souvent sujet de choix libre des deux parents consentants tandis que celle partagée devrait être imposée par le juge suite à un désaccord entre les deux parents.